Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Series Matsonic
EURONE S.A.

Numéro de dépôt :
99772263
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque Series Matsonic

Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EURONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Series Matsonic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURONE domicilié(e) 15 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 045 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURONE S.A. - France.

La marque Series Matsonic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Series Matsonic est expirée depuis le 1 février 2009.

EURONE a également déposé les autres marques suivantes : OMISYS


EURONE S.A. - 15 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE, 75003 PARIS - France - SIREN 382045003


EURONE S.A. - France


Inscription le 3 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°454351 - Publication au BOPI 2007-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.